Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SENTINELLES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY- VERZE, Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3860119
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
LES SENTINELLES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY- VERZE

Présentation de la marque LES SENTINELLES

Déposée le 20 septembre 2011 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY- VERZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES SENTINELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY- VERZE domicilié(e) BATIMENT DE LA CAVE, - 71960 - PRISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 615 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Dominique MALLO, Cabinet TAYLOR WESSING domicilié(e) 42 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France.

La marque LES SENTINELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SENTINELLES est expirée depuis le 20 septembre 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY- VERZE a également déposé les autres marques suivantes : V , MATISCO , Solus & Vergis , VIGNERONS DES TERRES SECRETES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - SOLOGNY- VERZE, Coopérative agricole - BATIMENT DE LA CAVE, - 71960 - PRISSE - France - SIREN 778615484


Me Dominique MALLO, Cabinet TAYLOR WESSING - 42 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.